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title: "Règlement grand-ducal du 25 janvier 2008 fixant les modalités pour l’obtention d’un passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés ainsi que pour l’obtention de légalisations."
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# Règlement grand-ducal du 25 janvier 2008 fixant les modalités pour l’obtention d’un passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés ainsi que pour l’obtention de légalisations.

## art_1bis {#art_1bis}

1.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 1, le couvercle est de couleur verte portant l’inscription: Titre de Voyage pour étrangers, Grand-Duché de Luxembourg. La version anglaise de ces inscriptions y figure également.
2.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 4, figurent au recto de la carte en plastique dans l’ordre les mentions suivantes:
Titre de Voyage pour étrangers
ainsi qu’un texte reprenant les conditions à respecter en cas de délivrance de ce document. Ces mentions sont rédigées en langues française et anglaise.
3.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 6, figurent au verso de la carte en plastique dotée d’une zone de lecture optique, en langues française et anglaise la mention suivante: Grand-Duché de Luxembourg. Y figurent également en langues française et anglaise les mentions suivantes: Titre de Voyage, type, code du pays, numéro de passeport, nom, prénoms, taille, nationalité, date de naissance, sexe, lieu de naissance, autorité, date de délivrance, date d’expiration et la signature du titulaire. La photo numérisée de ce dernier est engravée sur cette page.
4.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 8, figurent à la deuxième page numérotée, en langues française et anglaise, les mentions suivantes:
Page réservée aux autorités compétentes pour délivrer le titre de voyage,
Numéro de registre ...
5.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 9, les troisième et quatrième pages numérotées sont réservées à l’apposition de visas.
6.Par rapport aux passeports biométriques décrits à l’article 1, paragraphe 11, figurent à la dernière page numérotée, en langues française et anglaise, des informations utiles en relation avec le passeport.
La même page comporte en bas, en langues française et anglaise, l’inscription suivante:
Ce passeport contient 32 pages.
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