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title: "Arrêté réglant la navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de Neuchâtel"
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provisions: 5
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# Arrêté réglant la navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de Neuchâtel

## Article 1 {#art_1}

La navigation est interdite au large du parc des Jeunes-Rives,
sur territoire de la commune de Neuchâtel, depuis la jetée ouest de la crique
naturelle à l’est jusqu’à la rampe d’accès à l’eau située au sud du restaurant à
l’ouest, sur une longueur d’environ 400 mètres et à une distance d’environ 80
mètres de la rive.

## Art. 2 {#art_2}

La zone frappée d’interdiction sera balisée par un cordon de bouées, de
forme sphérique et de couleur jaune, conformément à l’article 37 de
l’ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses, du 8 novembre 1978.

## Art. 3 {#art_3}

Un chenal d’accès à travers la zone interdite est signalé à la hauteur de
la crique la plus à l’est de la plage principale. Celui-ci est délimité à gauche vu
du large par des bouées rouges de forme cylindrique et à droite, par des bouées
vertes de forme conique.

## Art. 4 {#art_4}

Les dispositions pénales de la loi fédérale sur la navigation intérieure,
du 3 octobre 1975, sont applicables aux contrevenants.

## Art. 5 {#art_5}

1Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté No 766.383 réglant la
navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de
Neuchâtel, du 19 août 19924), et entre immédiatement en vigueur.
2Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation
neuchâteloise.
FO 2025 No 27
1) RS 747.201
2) RS 747.201.1
3) RSN 766.10
4) RLN XVI 491