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title: "Règlement du Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève"
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# Règlement du Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève

## Art. 1 Chapitre I Organisation, statut et missions {#art_1}

Buts
Le Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève (ci-après : centre) est chargé :
a) de procéder à des interventions et expertises médico-légales;
b) d’assurer l'enseignement et la recherche universitaires en médecine légale.

## Art. 2 {#art_2}

Rattachement
Le centre est rattaché aux Hôpitaux universitaires de Genève.

## Art. 3 {#art_3}

Composition
Le centre comprend :
a) une unité de médecine forensique;
b) une unité de chimie et toxicologie forensiques;
c) une unité de génétique forensique;
d) une unité de médecine et psychologie du trafic.

## Art. 4 {#art_4}

Direction
Le directeur du centre doit avoir le statut de médecin chef de service et le titre de professeur ordinaire à la
faculté de médecine. Il est nommé sur proposition du département de la santé et des mobilités(6) (ci-après :
département) conjointement par le conseil d'administration des Hôpitaux universitaires de Genève et le recteur
de l'Université de Genève.

## Art. 5 {#art_5}

Missions
1 Le centre, sur mandat d'une autorité judiciaire ou administrative cantonale, procède à tout examen ou
expertise d'ordre médico-légal, dans les domaines de compétence de ses différentes unités.
2 Il peut également recevoir des mandats d'autres autorités ou de particuliers.
3 Pour l'exécution des expertises, le directeur du centre est autorisé, en cas de nécessité, à demander le
concours de médecins des établissements publics médicaux.
4 Dans l'accomplissement des tâches médico-légales qui lui sont attribuées par la loi ou par décisions des
autorités judiciaires compétentes, le centre agit en pleine indépendance et sous la responsabilité de sa propre
direction.

## Art. 6 {#art_6}

Vérification des décès
1 Les médecins du centre procèdent à la vérification des décès.
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Source SILGENEVE PUBLIC, 2
2 Les corps des personnes décédées de mort violente ou dans des conditions suspectes sont transférés au
centre sur ordre de la police ou du Ministère public. Un cadavre n'est admis que sur réquisition signée par un
commissaire(2) de police et doit être accompagné de tous les objets et documents utiles à la mission du médecin
légiste.

## Art. 7 {#art_7}

Régime de la morgue
Aucune dépouille mortelle ne peut être enlevée du centre si ce n'est pour être inhumée, incinérée ou transportée
hors du canton ou à l'étranger à la demande des proches ou d'une autorité qualifiée. Sont réservés les cas des
personnes ayant fait don de leur corps à la médecine.

## Art. 8 {#art_8}

Contrôle
La procédure de vérification des décès et le régime de la morgue sont placés sous la surveillance du
département.

## Art. 9 Chapitre II Honoraires et émoluments {#art_9}

Travaux pour les cantons romands et du Tessin
1 Les expertises, examens et travaux effectués à la demande d'une autorité judiciaire ou administrative des
cantons romands et du Tessin donnent lieu à la perception des honoraires et émoluments suivants, calculés
soit sur les points TARMED (ci-après : TM), soit sur les points selon la liste fédérale des analyses pour les
examens biologiques (ci-après : LA), soit en francs :
a) Médecine forensique : prestations médicales
et techniques
Pts TM/fr.
1° Visite des lieux et/ou véhicules, tarif horaire 213.12 pts
2° Rapport d’expertise simple, tarif horaire 213.12 pts
3° Rapport d’expertise complexe (selon TARMED
00.2310 PM et PT), tarif horaire 263.79 pts
4° Examen clinique avec diaphanoscopie,
tarif horaire 213.12 pts
5° Reconstruction, tarif horaire 213.12 pts
6° Expertise médico-légale (y.c. alcoolémie) sur dossier,
tarif horaire 213.12 pts
7° Identification, tarif horaire 213.12 pts
8° Autopsie médico-légale
(selon TARMED 37.0010 PM et 37.0110 PT),
base pour 120 minutes 673.00 pts
9° Autopsie médico-légale complexe, temps
supplémentaire au-delà de 120 minutes
(selon TARMED 37.0010 PM et 37.0110 PT),
par quart d'heure 84.13 pts
10° Assistance supplémentaire lors d’autopsie médicolégale complexe conformément à l'article 7 de la loi
vaudoise sur les expertises médico-légales en matière
pénale, du 27 novembre 1972, tarif horaire 213.12 pts
11° Indemnités de déplacement du médecin pour
autopsie, y compris frais de transport (selon TARMED
37.0070 PM + PT),
par 5 minutes effectives 17.76 pts
12° Indemnités de déplacement du personnel non médical
pour autopsie, y compris frais de transport (selon
TARMED 37.0170 PT),
par 5 minutes effectives 6.80 pts
13° Prélèvement défibrillateur (pacemaker) 55.00 pts
14° Radiographie pour diagnostic médico-légal,
par position 55.00 pts
15° Radiographie pour diagnostic médico-légal, cas
complexe (cadavre putréfié par exemple),
par position 110.00 pts
16° Dossier photos, par photo 35.00 pts
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Source SILGENEVE PUBLIC, 3
17° Prélèvement sur personne vivante (sang, urine,
cheveux), pour le dosage de l’alcool, médicaments,
stupéfiants, par prélèvement 60.00 pts
18° Histopathologie, biopsies, prestation non médicale :
réception de tissus, confection d’un bloc de paraffine
et d'une coupe HE, par bloc
(selon TARMED 37.0410 PT) 38.04 pts
19° Histopathologie, biopsies, prestation non médicale :
coloration spéciale, chez un bloc préexistant, par bloc
(selon TARMED 37.0435 PT) 21.13 pts
20° Histopathologie et cytopathologie, prestation non
médicale : histochimie ou cytochimie, immunologique
ou enzymologique, par bloc ou envoi cytologique,
jusqu’à 5 anticorps
(selon TARMED 37.0470 PT) 95.09 pts
21° Histopathologie et cytopathologie, prestation non
médicale : histochimie ou cytochimie, immunologique
ou enzymologique, par bloc > 10 anticorps (selon
TARMED 37.0490 PT) 253.58 pts
22° Indemnité de déplacement y compris frais de
transport (TARMED 00.0095), par 5 minutes 17.76 pts
23° Certificat médical, y compris honoraires éventuels
soudage cercueil (TARMED 00.2285) 39.07 pts
24° Examen clinique d'une personne – consultation au
centre (TARMED 00.0010, 20, 30),
premières 60 minutes 204.24 pts
25° Examen clinique d'une personne – consultation au
centre (TARMED 00.0010, 20, 30),
premières 15 minutes 44.40 pts
26° Examen clinique d'une personne – consultation au
centre (TARMED 00.0020),
supplément par 15 minutes 53.28 pts
27° Examen clinique d'une personne sous forme de visite
(TARMED 00.0060, 70, 80),
premières 60 minutes 204.24 pts
28° Examen clinique d'une personne sous forme de visite
(TARMED 00.0060, 70, 80),
premières 15 minutes 44.40 pts
29° Examen clinique d'une personne sous forme de visite
(TARMED 00.0070),
supplément par 15 minutes 53.28 pts
30° Rapport sur l'état de santé d'une personne,
non compris visite ou consultation
(TARMED 00.2285), 11 à 35 lignes 39.07 pts
31° Rapport sur l'état de santé d'une personne,
non compris visite ou consultation
(TARMED 00.2285; 00.2295), > 35 lignes 71.04 pts
32° Comparution devant le juge ou devant une autorité
comme expert, tarif horaire 213.12 pts
33° Rapport médical sur la consommation de produits
pouvant altérer le comportement
(TARMED 00.2285; 00.2295) 71.04 pts
34° Prélèvement sur un cadavre pour le dosage de
l'alcool, médicaments, stupéfiants
(TARMED 24.0030) 91.17 pts
35° Levée de corps, tarif horaire 213.12 pts
36° Rapport d'une levée de corps
(TARMED 00.2285) 39.07 pts
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37° Certificat constat de décès, cas standard
(TARMED 00.1400; 00.0060; 00.0080) 45.55 pts
38° Certificat constat de décès, cas compliqué avec appel
au Ministère public
(TARMED 00.1400 (3x); 00.0060; 00.0080) 83.37 pts
39° Exhumation, tarif horaire 213.12 pts
40° Examen externe d'un cadavre, y compris dictée P.V.,
rédaction et envoi des conclusions,
tarif horaire 213.12 pts
41° Prélèvement sur un cadavre en vue d'examens
odontostomatologiques, tarif horaire 213.12 pts
42° Embaumement simple 900.00 pts
43° Embaumement complexe 1 600.00 pts
44° Supplément pour embaumement pratiqué la nuit, le
week-end ou les jours fériés 350.00 pts
45° Location chambre froide :
de 11 jours à 30 jours, par jour 20 fr.
46° Location chambre froide : par mois 340 fr.
47° Transport spécial des HUG 30 fr.
48° Examen neuropathologique selon décision du directeur du
49° Examen de microbiologie selon décision du directeur du
50° Examen de virologie selon décision du directeur du
51° Analyses microbiologiques selon décision du directeur du
52° Examen dentaire selon décision du directeur du
53° Certificat de décès pour incinération
ou transport 120 à 150 fr.
54° Autres selon décision du directeur du
b) Toxicologie : analyses de laboratoire
y compris rapport simple
Pts LA
1° Screening des volatils HS-GC-FID 101.00 pts
2° Test d'orientation (drogues et médicaments) 25.00 pts
3° Screening TOX HPLC 178.00 pts
4° Screening TOX GC-NPD/ECD/FID 126.00 pts
5° Screening TOX GC-MS ou HPLC-MS 178.00 pts
6° Screening STU GC-MS 72.00 pts
7° Dosage des volatils par HS-GC-FID 163.00 pts
8° Dosage de l'HbCO 90.00 pts
9° Dosage TOX HPLC-UV/Fluorescence 178.00 pts
10° Dosage TOX GC-NPD/ECD/FID 178.00 pts
11° Dosage TOX GC-MS ou LC-MS 222.00 pts
12° Dosage STU GC-MS 126.00 pts
13° Dosage éthanol par HS-GC-FID 253.00 pts
14° Détermination éthanolémie (calcul en retour) 36.00 pts
15° Marqueurs abus d'alcool 121.00 pts
16° Screening urinaire (6 tests immunologiques) 108.00 pts
c) Biologie moléculaire forensique : analyses de laboratoire y
compris rapport simple
Pts LA
1° Multiplex sans profil, 1-2 amplifications 278.00 pts
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2° Multiplex sans profil, >2 amplifications 444.00 pts
3° Profil SGM / trace 1-2 amplifications 389.00 pts
4° Profil SGM / trace > 2 amplifications 556.00 pts
5° Profil SGM / personne 244.00 pts
6° Amplification système STR en single-plex/locus 111.00 pts
7° Profil PowerPlex-Y / personne (sans extraction) 278.00 pts
8° Profil PowerPlex-Y / trace (sans extraction) 333.00 pts
9° Détection sang humain (OBTI-test) 33.00 pts
10° Détection de sperme (Christmas Tree) 83.00 pts
11° Détection d'antigène prostatique (PSA) 33.00 pts
12° Détection de salive (alpha-amylase) 33.00 pts
13° Examen de fibre / cheveu / poil au microscope 56.00 pts
14° Extraction d'ADN / personne 56.00 pts
15° Extraction d'ADN / trace 111.00 pts
16° Dosage d'extrait d'ADN 111.00 pts
17° Profil ADN mitochondrial / personne
(par région) 778.00 pts
18° Profil ADN mitochondrial / trace (par région) 1 556.00 pts
19° Profil ADN mitochondrial négatif
(sans séquençage) 222.00 pts
20° Profil Powerplex 16 pour filiation /
forfait 2-3 personnes 1 000.00 pts
21° Profil Powerplex 16 pour filiation /
personne supplémentaire 333.00 pts
22° Profil Powerplex 16 pour identification /
2 personnes 667.00 pts
23° Profil Powerplex 16 pour identification /
personne supplémentaire 333.00 pts
24° Prise en charge administrative d'expertise en filiation 333.00 pts
25° Autres analyses sur demande (animales ou végétales
par exemple),
selon prestations et accord préalable des parties
26° Prestations demandées le soir et la nuit (de 17 h
à 8 h), les samedis, dimanches et jours fériés
(selon entente préalable en fonction de la disponibilité
du personnel) : majoration de 50% de la valeur de
point en vigueur
Pts TM
27° Expertise sur dossier et rapport complet,
tarif horaire 213.12 pts
28° Rapport d'expertise et calcul de probabilité,
tarif horaire 213.12 pts
29° Prestations demandées le soir et la nuit (de 17 h
à 8 h), les samedis, dimanches et jours fériés
(selon entente préalable en fonction de la disponibilité
du personnel) : majoration de 50% de la valeur de
point en vigueur
d) Médecine et psychologie du trafic Pts TM/fr.
1° Expertise catégorie B +
Examen médical Classe 2
(TARMED 00.2390; 00.2330) 1 055.15 pts
2° Expertise catégorie B +
Examen médical Classe 3
(TARMED 00.2390; 00.2340) 1 187.00 pts
3° Expertise autre selon décision du directeur du
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4° Expertise catégorie A +
Examen médical Classe 2
(TARMED 00.2310; 00.2330) 527.58 pts
5° Expertise catégorie A +
Examen médical Classe 3
(TARMED 00.2310; 00.2340) 659.48 pts
6° Expertise psychologique + Tests + Prestation
médicale (TARMED 02.0110; 02.0160; 00.0140) 659.48 pts
7° Tests psychologiques 3 ECH (TARMED
02.0110.12.49; 02.0160.12.49), 5 minutes 463.92 pts
8° Rapport UMPT, examens Tox et frais dossier;
expertise catégorie A (TARMED 00.2310),
< 60 minutes 263.76 pts
9° Expertise catégorie A + Examen psychiatrique
Classe 1 (TARMED 00.2310; 00.2320) 395.67 pts
10° Expertise catégorie B + Examen médical Classe 2
+ Expertise psychologique + Tests (TARMED
00.2390), > 60 minutes; (00.2330), 31-60 minutes;
(02.0110.12.49), 5 minutes; (02.0160.12.49),
5 minutes 1 043.00 pts
11° Expertise catégorie A + Examen médical Classe 2
+ Expertise psychologique + Tests
(TARMED 00.2310; 00.2330), 5 minutes
(02.0110.12.49), 5 minutes 1 340.20 pts
12° Expertise catégorie B + Examen médical Classe 3
+ Expertise psychologique + Test (TARMED
00.2390), > 60 minutes; (00.2340), 61-90 minutes;
(02.0110.12.49), 5 minutes; (02.0160.12.49),
5 minutes 1 352.32 pts
13° Expertise catégorie A + Examen médical Classe 3 +
Examen psychologique Classe 1 (TARMED 00.2310
+ 00.2330), > 60 minutes; (02.0110.12.49), 5 minutes;
(02.0160.12.49), 5 minutes 1 546.40 pts
14° Expertise psychologique + Tests
(TARMED 02.0110.12.49; 02.0160.12.49) 599.28 pts
15° Frais de dossier UMPT 100 fr.
16° Autres frais UMPT selon décision du directeur du
e) Psychiatrie médico-légale Pts TM/fr.
1° Expertise pénale :
– Expertise catégorie D (TARMED 00.2410, PM
2008.80 pts, PT 688.26 pts), 420 minutes 2 697.06 pts
– Examen lors d'une expertise classe 2
(TARMED 00.2330, PM 165.47 pts,
PT 98.32 pts), tarif horaire 263.79 pts
– Expertise catégorie E (TARMED 00.2420) selon accord
avec le mandant
2° Expertise civile :
– Expertise catégorie C (TARMED 00.2400,
PM 750.12 pts, PT 393.29 pts), 240 minutes 1 143.41 pts
– Examen lors d'une expertise Classe 2
(TARMED 00.2330, PM 165.47 pts,
PT 98.32 pts), tarif horaire 263.79 pts
– Expertise crédibilité courte 1 300 fr.
3° Expertise de famille :
– Expertise catégorie E (TARMED 00.2420) selon accord
avec le mandant
rsGE K 1 55.04: Règlement du Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève (RCURML)
Source SILGENEVE PUBLIC, 7
2 S'agissant de la psychiatrie légale, en raison de circonstances particulières, notamment de la complexité et
de l'ampleur des travaux, les maximums indiqués ci-dessus peuvent, à titre exceptionnel, être dépassés. De
tels dépassements doivent être signalés préalablement à l'autorité qui demande l'expertise.
3 Les expertises, examens et travaux effectués à la demande d'autres cantons que les cantons romands et le
Tessin sont soumis aux tarifs appropriés mentionnés à l'alinéa 1, augmentés de 30%.

## Art. 10 Chapitre III Dispositions finales et transitoires {#art_10}

Clause abrogatoire
Le règlement de l'Institut universitaire de médecine légale, du 18 juillet 1984, est abrogé.

## Art. 11 {#art_11}

Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur simultanément à la loi 11072 modifiant la loi sur les cimetières, du 26
avril 2013.
RSG Intitulé Date
d'adoption
Entrée en
vigueur
K 1 55.04 R du Centre universitaire
romand de médecine légale, site
de Genève
25.09.2013 01.10.2013
Modifications :
1. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (4) 15.05.2014 15.05.2014
2. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (6/2) 15.04.2017 15.04.2017
3. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (4) 04.09.2018 04.09.2018
4. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (4) 14.05.2019 14.05.2019
5. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (4) 31.08.2021 31.08.2021
6. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (4) 29.08.2023 29.08.2023