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title: "RÈGLEMENT concernant la navigation au moyen de planches tirées par des cerfs-volants (kitesurf)"
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provisions: 6
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# RÈGLEMENT concernant la navigation au moyen de planches tirées par des cerfs-volants (kitesurf)

## Art. 1 {#art_1}

1 Sous réserve des autres règles de navigation en vigueur et des restrictions énumérées dans les
dispositions suivantes, les planches tirées par des cerfs-volants (kitesurfs) sont autorisées à naviguer
sur les eaux vaudoises.

## Art. 2 {#art_2}

1 La navigation des kitesurfs est interdite dans les zones balisées par des bouées jaunes, ainsi qu'à
moins de 100 mètres autour des ports et des débarcadères.
2 Elle est également interdite dans les zones comprises dans les réserves définies par l'inventaire
fédéral des réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale.
3 Pour le surplus, les restrictions suivantes doivent être observées :
Lacs Léman et de Neuchâtel :
Seules les restrictions des alinéas 1 et 2 et de l'article 3 sont applicables.
Lac de Joux :
Les kitesurfs ne sont pas autorisés à naviguer dans la partie en amont de l'axe "Le Rocheray"
(509'000 / 164'200) - "Bas des Bioux" (509'600 / 163'700) et de la partie en aval de l'axe "Embouchure
de la Lionne à l'Abbaye" (514'100 / 167'100) - "Le Séchey" (513'500 / 167'800).
Autres lacs et plans d'eau :
La navigation des kitesurfs est interdite sur toutes les eaux vaudoises des autres lacs et plans d'eau.

## Art. 3 {#art_3}

1 Il convient d'observer une distance minimale de 200 mètres entre les kitesurfs et les bateaux en
service régulier, les bateaux à passagers et les bateaux à marchandises.

## Art. 4 {#art_4}

1 Conformément à l'article 54, alinéa 2ter ONI[B] , les communes peuvent, avec l'approbation du
département, restreindre l'utilisation de kitesurfs dans les zones riveraines à des couloirs de départ et
d'arrivée autorisés officiellement et signalés comme tels.
[B] Ordonnance du 08.11.1978 sur la navigation dans les eaux suisses (RS 747.201.1)

## Art. 5 {#art_5}

1 Le règlement du 15 août 2007 concernant la navigation au moyen de planches tirées par des cerfsvolants (kitesurf) est abrogé.

## Art. 6 {#art_6}

1 Le Département du territoire et de l'environnement est chargé de l'exécution du présent règlement qui
entre en vigueur le 1er mars 2016.