---
title: "Arrêté fixant la liste des établissements médico-sociaux (EMS) du Canton de Neuchâtel admis à pratiquer à charge de l’assurance obligatoire des soins"
id: bfed9ae8-3741-45e6-97b6-39b3ce5a1ff5
authority: ne
place: "Neuchâtel"
applies_also_from: [ch]
kind: other
in_force: true
number: "832.33"
publisher_url: https://rsn.ne.ch/DATA/program/books/rsne/pdf/832.33.pdf
solon_url: https://solon.orangecat.ch/law/bfed9ae8-3741-45e6-97b6-39b3ce5a1ff5
language: de
in_force_from: 2026-10-23
date_basis: retrieved
status: consolidated
source_url: https://www.lexfind.ch/tol/11586/de
read_on: 2026-10-23
sha256: 784995adaf8e28a4a39c84e1d9640efb5072b24d6906a6218e71491684b3d12b
provisions: 7
---

# Arrêté fixant la liste des établissements médico-sociaux (EMS) du Canton de Neuchâtel admis à pratiquer à charge de l’assurance obligatoire des soins

## Article 1 {#art_1}

En application de l'article 39 de la loi fédérale sur l'assurancemaladie (LAMal), du 18 mars 1994, le présent arrêté fixe la liste des
établissements médico-sociaux (ci-après : EMS) admis à fournir des soins à la
charge de l’assurance obligatoire des soins.

## Art. 2 {#art_2}

Chaque EMS ou foyer de jour est autorisé à exploiter le nombre de lits
et/ou de places fixé dans l’annexe.

## Art. 3 {#art_3}

Les EMS inscrits sur la liste peuvent prodiguer des soins de longue
durée, ainsi que des soins aigus et de transition pour leurs bénéficiaires qui
réintègrent l’établissement après un séjour hospitalier.

## Art. 4 {#art_4}

1Les places indiquées comme « à attribuer » le seront ultérieurement
par décision du Département de la santé, de la jeunesse et des sports .
FO 2022 No 51
1) RS 832.10
2) RSN 800.1
3) RSN 800.100.1
4) RSN 832.30
5) Teneur selon A du 15 novembre 2023 (FO 2023 N° 46) avec effet immédiat. La désignation
du département a été adaptée en application de l'article 12 de l'A fixant les attributions et
l'organisation des départements et de la chancellerie d'État, du 26 juillet 2013 (FO 2013 N° 31)
et de l’A portant modification de l’A fixant les attributions et l'organisation des départements et
de la chancellerie d'État, du 27 mai 2025 (FO 2025 N° 23), avec effet immédiat.
But
Principe
Fourniture de
soins
Places
832.33
2Afin de garantir une capacité suffisante dans les EMS du canton, le service de
la santé publique est habilité à octroyer des dérogations au cas par cas, et
d’ouvrir un maximum de 25 lits complémentaires.

## Art. 5 {#art_5}

1Le nombre de lits ou de places fixé dans l’annexe pour chaque EMS ou
foyer de jour devant être considéré comme une décision individuelle, chaque
institution est habilitée à déposer un recours devant le Tribunal administratif
fédéral au sens de l'article 53 LAMal, pour ce qui le concerne.
2Le recours est dépourvu d’effet suspensif.

## Art. 6 {#art_6}

La modification des autorisations d’exploiter actuellement en vigueur
induite par l’application du présent arrêté n’est pas soumise à émolument.

## Art. 7 {#art_7}

1Le présent arrêté prend effet au du 1er janvier 2023.
2Il remplace l’arrêté fixant la liste des établissements médico-sociaux (EMS) du
Canton de Neuchâtel admis à pratiquer à charge de l’assurance obligatoire des
soins, du 21 décembre 20206), dont l’échéance est fixée au 31 décembre 2022 ;
3Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation
neuchâteloise.
6) FO 2020 N° 22
Recours
Émoluments
Entrée en vigueur
832.33
Annexe à l'arrêté modifiant l’arrêté fixant la liste des établissements médico-sociaux (EMS) du canton de
Neuchâtel admis à pratiquer à charge de l'assurance obligatoire des soins7)
Nom de l’établissement Nombre de lits
d’EMS
Nombre de places
d'accueil de jour
LAMAL
Remarques
Clairval 42
Dubied-Piaget 39
Foyer du Bonheur 16
Home des Bayards 13
Marronniers 23
Sugits 64
Valfleuri 35
Foyer de jour L'entourâge (Valfleuri) 25
Arc-en-Ciel 16
Home du Petit-Chézard 21
Home médicalisé du Val-de-Ruz (Landeyeux) 70
Licorne 23
Lilas 17
Pivert 21
Foyer de jour Landeyeux 13
L’Arbres du Temps 123 Dès le 1er janvier 2026
Châtelard 23
Escale 39
7) Teneur selon A du 5 mars 2025 (FO 2025 N° 10) avec effet immédiat, A du 23 juin 2025 (FO 2025 N° 26) avec effet immédiat et A du 18 mars 2026 (FO 2026 N°12) avec effet
immédiat
832.33
Nom de l’établissement Nombre de lits
d’EMS
Nombre de places
d'accueil de jour
LAMAL
Remarques
Fondation La Résidence 161
Foyer de La Sagne 68
Fritillaires 22
Gentilhommière 24
Jaluse 9
Martagon 80
Sombaille 119
Foyer de jour A la belle Vie (Résidence) 17
Foyer de jour La Belle Escapade (Escale) 10
Foyer de jour L'Esprit de Famille 12
Foyer de jour L’Arbre du Temps 13 Dès le 1er janvier 2026
Beaulieu 22
Bellerive 36
Bellevue 39
Carpe Diem 57
Castel 66
Chantevent 35
Charmettes 114
Clos 21
Clos-Brochet 80
Ermitage 21
Fontanette 39
Foyer de la Côte 62
Foyer de l'Armée du Salut 31
Lorraine 45
832.33
Nom de l’établissement Nombre de lits
d’EMS
Nombre de places
d'accueil de jour
LAMAL
Remarques
Myosotis 23
Perlaz 28
Pommiers 10
Résidence des Trois-Portes 11
Résidence En Segrin 39
Résidence Le Littoral 60
Saint-Joseph 65
Résidence La Source 50
Foyer de jour Au 10b (Charmettes) 17
Foyer de jour La Fontanette 12
Foyer de jour L'Air DuPeyrou (Ligue pulmonaire) 13
Foyer de jour Les Cerisiers (Clos-Brochet) 20
Foyer du Parc 32
Foyer Handicap 61
Foyer Vert-Bois 19