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Le règlement intercantonal concernant la police de la navigation sur les lacs de Neuchâtel, Bienne et Morat, du 16 mai 1960, est applicable à la navigation sur les bassins du Doubs, sous réserve des prescriptions spéciales fixées par les articles 2 à 6 du présent arrêté.
En temps normal, la vitesse des bateaux à moteur n'excédera pas 15 km à l'heure. En temps de brouillard, elle n'excédera pas 6 km à l'heure, de même que dans un rayon de 150 mètres des embarcadères.
Chaque embarcation à moteur doit être dotée d'un signal d'avertissement du genre klaxon automobile. Le code des signaux à utiliser est le suivant: – au départ et à l'arrivée: un signal bref, – pour un dépassement: un signal bref suivi d'un son prolongé, – au moment de tourner les pointes: un signal prolongé, – en cas de brouillard: un signal prolongé par minute, – en cas de détresse: un signal morse SOS répété.
Pour la navigation de nuit, chaque embarcation doit être munie, au minimum, d'un feu blanc à l'avant, visible de tout l'horizon.
1Les embarcations circulent à droite de la ligne médiane du Doubs, fixant la frontière. RLN IV 287 1) Actuellement OCF du 8 novembre 1978 (RS 747.201.1) 2) RSN 766.121 Règles générales Vitesses admises Signaux Feux de position Circulation 766.34 2Les croisements s'effectuent à droite et les dépassements à gauche, selon les principes du code de la route. 3Il est interdit de dépasser au moment de tourner les pointes. 4Les embarcations à moteur ne doivent pas côtoyer les pointes à moins de 8 mètres de distance des berges.
Les barques des touristes et pêcheurs ne doivent pas circuler ou stationner sur la route habituelle empruntée par les services à voyageurs. Il est interdit à ces barques de s'approcher des bateaux à moteur pour se faire balancer dans leur sillage.
Le présent arrêté abroge celui du 15 mars 1963 et déploie ses effets immédiatement. Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.