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Directives concernant la construction et l’équipement des installations scolaires

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Contents: 90 provisions
  1. Article 1 d'application
  2. Art. 2 Accès
  3. Art. 3 obscurcissement
  4. Art. 4 Eclairage naturel
  5. Art. 5 artificiel
  6. Art. 6 Acoustique
  7. Art. 7 Aération
  8. Art. 8 sol
  9. Art. 9 parois
  10. Art. 10 Projection
  11. Art. 11 électriques
  12. Art. 12 Mobilier
  13. Art. 13 audiovisuel
  14. Art. 14 extérieur
  15. Art. 15 stationnement
  16. Art. 16 récréation
  17. Art. 17 a) généralités
  18. Art. 18 b) place en dur
  19. Art. 19 jeux
  20. Art. 20 course
  21. Art. 21 d'éducation
  22. Art. 22 Généralités
  23. Art. 23 électriques
  24. Art. 24 Poste d'eau
  25. Art. 25 Mobilier
  26. Art. 26 Equipement
  27. Art. 27 Généralités
  28. Art. 28 Conception
  29. Art. 29 Installations
  30. Art. 30 Mobilier
  31. Art. 31 Equipement
  32. Art. 32 Généralités
  33. Art. 33 électriques
  34. Art. 34 Poste d'eau
  35. Art. 35 Mobilier
  36. Art. 36 Equipement
  37. Art. 37 Généralités
  38. Art. 38 Conception
  39. Art. 39 mobilier
  40. Art. 40 Equipement
  41. Art. 41 Généralités
  42. Art. 42 Conception
  43. Art. 43 Installations
  44. Art. 44 Mobilier
  45. Art. 45 Equipement
  46. Art. 46 Généralités
  47. Art. 47 Local de cuisine
  48. Art. 48 Local annexe
  49. Art. 49 Equipement
  50. Art. 50 Généralités
  51. Art. 51 Conception
  52. Art. 52 Equipement
  53. Art. 53 Généralités
  54. Art. 54 Dimensions
  55. Art. 55 Accès
  56. Art. 56 sol
  57. Art. 57 Parois
  58. Art. 58 Chauffage
  59. Art. 59 Engins
  60. Art. 60 pour l'intérieur
  61. Art. 61 pour l'extérieur
  62. Art. 62 Vestiaires
  63. Art. 63 Douches
  64. Art. 64 sanitaires
  65. Art. 65 Local du maître
  66. Art. 66 Equipement
  67. Art. 67 Généralités
  68. Art. 68 Généralités
  69. Art. 69 Salle des maîtres
  70. Art. 70 direction
  71. Art. 71 Secrétariat
  72. Art. 72 Généralités
  73. Art. 73 Généralités
  74. Art. 74 intérieur
  75. Art. 75 nettoyage
  76. Art. 76 internes
  77. Art. 77 Escaliers
  78. Art. 78 a) vestiaires
  79. Art. 79 b) toilettes
  80. Art. 80 c) poste d'eau
  81. Art. 81 d) douches
  82. Art. 82 Economat
  83. Art. 83 Généralités
  84. Art. 84 maternelle
  85. Art. 85 Local annexe
  86. Art. 86 sanitaires
  87. Art. 87 Terrain de jeux
  88. Art. 88 Equipement
  89. Art. 89 Abrogation
  90. Art. 90 vigueur

90 provisions

Article 1 d'application

1 Les présentes directives s'appliquent à la construction et à l'équipement des installations pour les écoles maternelles, primaires et secondaires. 2 Elles complètent les prescriptions de l'ordonnance et servent de référence pour la détermination du subventionnement des installations scolaires tel qu'il est prévu par le décret. CHAPITRE II : Prescriptions valables pour l'ensemble des installations scolaires

Art. 2 Accès

1 Les entrées des installations scolaires sont conçues en fonction des besoins des handicapés physiques. Elles sont pourvues de tambours non chauffés. 2 Les installations scolaires de plus de douze classes comprennent au moins deux accès. 3 Toutes les portes de toutes les installations scolaires s'ouvrent vers l'extérieur. 4 Les portes des unités de base, des salles spéciales et des salles annexes mesurent en principe un mètre. Fenêtres,

Art. 3 obscurcissement

1 La conception des fenêtres permet d'éviter les risques de chutes d'élèves. La hauteur jusqu'à l'ouvrant ne doit pas être inférieure à 95 cm. 2 Les unités de base et les salles spéciales peuvent être obscurcies facilement de manière à permettre la projection de diapositives, de films, d'émissions de télévision.

Art. 4 Eclairage naturel

1 La surface de vitrage des locaux scolaires correspond au 1/5 de la surface du sol. 2 Les élèves reçoivent la lumière naturellement de leur gauche. 3 L'éclairage en face est interdit. 4 Pour des locaux dont la profondeur par rapport à la façade dépasse 8 mètres, il est exigé un éclairage mixte comprenant un apport principal de lumière depuis la gauche et un apport supplémentaire. 5 Les locaux scolaires disposent d'installations permettant d'éviter l'éblouissement et une insolation excessive. Eclairage

Art. 5 artificiel

1 L'éclairage artificiel est conçu de manière à ne pas blesser la vue et à assurer une intensité lumineuse satisfaisante. 2 Pour les unités de base, les salles spéciales et les salles annexes, une intensité de 400 lux au moins est garantie à chaque place de travail. 3 Pour les locaux de service et de récréation, une intensité de 50 lux est jugée suffisante. 4 Quand l'éclairage artificiel est assuré par des tubes fluorescents, ceuxci sont couplés par armature double et revêtus d'un écran de protection.

Art. 6 Acoustique

1 Les locaux scolaires disposent d'une protection suffisante contre les immissions de bruits extérieurs et contre la résonance intérieure. 2 L'insonorisation correspond aux normes phoniques minimales suivantes :  42 dB, moyenne calculée dans la gamme des fréquences 125 hz à 4000 hz;  40 dB à fréquence 200 hz pour les locaux ayant des sources sonores élevées. 3 La résonance intérieure moyenne doit se situer, dans les locaux scolaires habituels, entre 0,6 et 1,0 seconde; dans les salles d'éducation physique, elle ne doit pas dépasser 1,6 seconde. 4 Dans les locaux de service et de récréation, il convient également de prendre des mesures destinées à atténuer la résonance intérieure. 5 L'acoustique intérieure des locaux (sonorité) est rendue favorable par la pose de matériaux absorbants.

Art. 7 Aération

1 La totalité des locaux et espaces de circulation d'une installation scolaire est pourvue d'une aération naturelle suffisante et rapide. 2 Dans certains locaux secondaires, une aération artificielle peut être admise. 3 La construction des fenêtres permet l'aération des locaux sans nécessiter le déplacement d'objets déposés sur les tablettes intérieures. Revêtement du

Art. 8 sol

Le sol des installations scolaires est revêtu d'un matériau non glissant, lavable et d'un entretien facile. Revêtement des

Art. 9 parois

1 Le revêtement de l'ensemble des parois intérieures d'une installation scolaire est lavable et de couleur claire. 2 Une part importante des parois intérieures des unités de base et des salles spéciales doit être réservée à l'affichage de documents et de travaux d'élèves. Pour ces surfaces réservées à l'affichage, il convient de choisir un revêtement adéquat.

Art. 10 Projection

Les unités de base et les salles spéciales sont équipées d'un écran ou, à tout le moins, d'une surface de paroi permettant la projection de films ou de diapositives dans de bonnes conditions. Prises

Art. 11 électriques

1 Sur chaque paroi des unités de base, des salles spéciales et des salles annexes, on prévoit une prise de courant fort. 2 Dans ces mêmes locaux, on dispose d'une prise TV et d'un raccordement informatique.

Art. 12 Mobilier

1 En règle générale, les meubles destinés aux élèves, soit les tables et les chaises, sont individuels, réglables, adaptés à la morphologie des élèves et susceptibles d'être assemblés et déplacés aisément en fonction des besoins de l'enseignement. 2 Les unités de base et les salles spéciales sont équipées d'un tableau réglable en hauteur, muni au minimum de deux volets, pourvu d'une surface magnétique pour fixer des objets aimantés, d'une surface de 6 mètres carrés environ. L'une des faces du tableau est quadrillée. 3 Dans les salles de classe, l'enseignant dispose d'un bureau. 4 Dans chaque salle de classe, on aménage des possibilités de rangement en suffisance sous la forme d'étagères, de casiers, d'armoires avec tiroirs, de rayonnages. 5 Chaque salle comprend également au moins un dispositif permettant de suspendre des cartes ou des tableaux muraux. Equipement

Art. 13 audiovisuel

1 L'équipement technique des écoles doit être conçu de telle manière que les enseignants puissent, sans contrainte particulière, utiliser des moyens tels que le rétroprojecteur, le projecteur de diapositives, le magnétophone, le magnétoscope, la télévision, le projecteur 16 mm. L'équipement des écoles s'effectue en fonction du nombre de classes. 2 Pour l'enseignement des langues, la mise à disposition d'un magnétophone et d'un projecteur de diapositives reliés entre eux et commandés à distance est obligatoire. 3 La Section de la documentation et des moyens audiovisuels de l'Institut pédagogique peut être consultée avant l'achat de tout équipement audiovisuel. CHAPITRE III : Aménagements extérieurs Préau couvert

Art. 14 extérieur

Chaque bâtiment scolaire comprend un préau couvert extérieur d'une surface de 10 à 20 mètres carrés par classe. Celui-ci est à l'abri du vent et relié directement au bâtiment. Dans les grands établissements, il peut être prévu plusieurs préaux s'adressant à des élèves d'âges différents. Les préaux couverts extérieurs peuvent également servir d'élément de liaison entre différents corps de bâtiment. Places de

Art. 15 stationnement

1 Pour les bâtiments scolaires, il est prévu une place de stationnement au moins par classe desservie. Les places de stationnement ne sont toutefois pas subventionnées au-delà de deux par classe. Pour la salle d'éducation physique, les besoins en places de parc sont calculés de cas en cas selon les dispositions prévues par la norme de l'Union suisse des professionnels de la route. 2 Pour les bicyclettes et les vélomoteurs, il est aménagé des abris couverts munis de râteliers à raison de cinq à dix places par classe. Zone de

Art. 16 récréation

1 La zone de récréation a une surface d'environ 100 mètres carrés par classe desservie. Elle est située dans une zone ensoleillée, à l'abri du vent et reliée directement au bâtiment scolaire. 2 La zone de récréation est située en un endroit qui permet de ne pas perturber le déroulement des leçons. 3 Elle comprend des surfaces en dur, des espaces engazonnés, arborisés et plantés, un équipement permettant à la fois la détente et le jeu. 4 Pour la conception des aires de récréation, les architectes peuvent recourir aux études et aux conseils de l'association Pro Juventute. 5 L'accès et le stationnement d'automobiles sur la zone de récréation sont interdits. 6 Une partie restreinte de la zone de récréation peut être aménagée en jardin répondant aux besoins de l'enseignement des sciences expérimentales. Installations sportives

Art. 17 a) généralités

1 La construction d'un bâtiment scolaire entraîne en principe celle d'installations sportives extérieures permettant l'enseignement de l'éducation physique et la pratique des sports de plein air. 2 Ces installations sont en principe conçues à proximité immédiate du bâtiment scolaire et de la salle d'éducation physique. 3 Elles sont situées à un emplacement où elles ne peuvent perturber le déroulement d'autres leçons. 4 Selon l'importance de l'installation scolaire considérée, elles comprennent un ou plusieurs ensembles composés d'une place en dur, d'une pelouse de jeux et d'une aire de saut, d'engins et de course.

Art. 18 b) place en dur

La place en dur mesure 20 x 30 mètres; elle comprend une installation fixe de basketball et une installation démontable de volleyball. Elle peut, éventuellement, être utilisée comme place de tennis. c) pelouse de

Art. 19 jeux

La pelouse de jeux mesure 30 x 60 mètres; elle comprend une installation de buts. d) aires de saut, d'engins et de

Art. 20 course

L'aire de saut, d'engins et de course comprend les éléments suivants :  une aire de réception pour le saut en hauteur avec un tapis de chute 500 x 280 x 50 cm, une claie en bois de 20 cm d'épaisseur, deux montants de saut avec curseur réglable, arceaux de rabattement, une latte de saut, un élastique;  une fosse pour le saut en longueur de 2,75 x 8 m avec du sable de quartz;  une aire de lancer de poids;  une piste de course de 80 mètres. e) équipement des écoles ne disposant pas d'une salle

Art. 21 d'éducation

Les écoles qui ne disposent pas d'une salle d'éducation physique complètent les installations prévues aux articles 18, 19 et 20 par deux barres fixes et par un portique à grimper comprenant deux perches verticales et deux perches obliques. Ces équipements sont aménagés sur une fosse à sol mou. CHAPITRE IV : Salles spéciales SECTION 1 : Salle d'activités créatrices manuelles

Art. 22 Généralités

1 La salle d'activités créatrices manuelles permet de dispenser l'enseignement des activités créatrices manuelles, des activités créatrices sur textiles et du dessin. 2 La salle d'activités créatrices manuelles comprend un local correspondant à une unité de base et un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné à divers rangements. 3 Un revêtement en céramique est recommandé. Il est indispensable autour du bac mural. Installations

Art. 23 électriques

La salle d'activités créatrices manuelles est pourvue de douze à seize prises de courant réparties le long des parois. La puissance du courant permet l'utilisation simultanée de tous les appareils électriques.

Art. 24 Poste d'eau

La salle est équipée d'un grand bac mural permettant notamment la teinture de tissus ou de laines.

Art. 25 Mobilier

La salle d'activités créatrices manuelles est équipée des éléments suivants :  des armoires doubles destinées, pour chaque discipline enseignée, au rangement du matériel de travail et comprenant des bacs individuels fixés sur glissières;  des tables individuelles non réglables permettant de constituer par assemblage une table de coupe;  une armoire pour ranger le matériel de repassage;  une armoire double pour ranger le matériel utilisé en classe;  une armoire avec porte-vêtements, rayons mobiles et un grand miroir fixé sur la face interne d'une porte.

Art. 26 Equipement

L'équipement en matériel et machines de la salle d'activités créatrices manuelles est conforme à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 2 : Salle de dessin

Art. 27 Généralités

Une salle destinée spécifiquement à l'enseignement du dessin (éducation artistique, éducation visuelle) n'est aménagée que dans les écoles secondaires. Elle peut également être utilisée comme salle d'activités manuelles.

Art. 28 Conception

1 La salle de dessin comprend un local correspondant à environ 80 mètres carrés et un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné à divers rangements ou préparatifs. 2 Le revêtement du sol est non glissant et facilement lavable. 3 L'orientation du local - en principe au nord - et les baies vitrées doivent fournir un éclairage naturel optimal.

Art. 29 Installations

1 La salle est équipée de deux à trois grands éviers à fond plat comprenant six à dix robinets et si possible accessibles de deux côtés. 2 Une douzaine de prises électriques sont réparties tout autour de la salle. 3 L'ensemble des parois murales sont conçues pour l'affichage. 4 La salle de dessin peut être totalement obscurcie et est pourvue d'un éclairage à intensité réglable.

Art. 30 Mobilier

1 Les tables sont réglables aussi bien en hauteur qu'en inclinaison. Elles peuvent être déplacées et assemblées aisément. Les chaises sont remplacées par des tabourets. 2 Les armoires peuvent être utilisées pour l'affichage et sont conçues pour le rangement de planches, de plaques à dessiner ou pour les collages, d'outils et de modèles divers. Elles comportent également des bacs permettant de ranger le matériel courant, la documentation, les appareils, etc. 3 Des plans de travail fixes sont répartis tout au long des parois.

Art. 31 Equipement

L'équipement de la salle de dessin s'effectue conformément à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 3 : Salle de travaux manuels/atelier

Art. 32 Généralités

1 La salle de travaux manuels/atelier permet de dispenser l'enseignement des travaux manuels, plus particulièrement les techniques du cartonnage, du travail sur bois et sur métal. 2 La salle de travaux manuels/atelier comprend un local de 72 mètres carrés et un local annexe de 24 mètres carrés destiné au rangement du matériel. 3 Un revêtement de sol de type atelier est recommandé. Installations

Art. 33 électriques

La salle de travaux manuels/atelier est pourvue d'un nombre suffisant de prises de courant pour l'utilisation de machines et d'appareils.

Art. 34 Poste d'eau

La salle est équipée d'un grand bac mural.

Art. 35 Mobilier

La salle de travaux manuels/atelier est équipée des éléments suivants :  six établis doubles avec possibilité de les recouvrir de panneaux afin de les transformer en surfaces de travail pour des activités créatrices manuelles;  un établi fixe le long de la paroi garnie de fenêtres;  des râteliers pour le rangement des outils.

Art. 36 Equipement

L'équipement en matériel et machines de la salle de travaux manuels/atelier est conforme à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 4 : Salle de sciences expérimentales

Art. 37 Généralités

1 La salle de sciences expérimentales permet l'enseignement des notions de sciences naturelles, de biologie, de physique et de chimie comprises dans le plan d'études des écoles secondaires. 2 Chaque école secondaire possède au moins une salle de sciences expérimentales. Dans les grands établissements où l'aménagement de plusieurs salles de sciences s'avère nécessaire, on peut envisager une certaine spécialisation de chacune des salles.

Art. 38 Conception

1 La salle de sciences a une dimension d'environ 80 mètres carrés et comporte un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné au rangement de matériel, d'ouvrages, de collections, ainsi qu'à la préparation d'expériences. 2 Dans toute la mesure du possible, la salle de sciences comporte un accès direct sur l'extérieur et notamment sur un espace aménagé en jardin selon les besoins de l'enseignement. 3 La salle de sciences est conçue aussi bien pour l'enseignement théorique que pour les travaux pratiques. Installations,

Art. 39 mobilier

1 Le bureau de l'enseignant est remplacé par une table de démonstration; les places de travail des élèves permettent des travaux pratiques par groupe de deux. 2 La table de démonstration et les postes de travail sont alimentés en gaz et en électricité et équipés d'éléments de rangement pour le matériel d'expérimentation. 3 Une alimentation en eau chaude et froide ainsi qu'un écoulement sont installés sur la table de démonstration. La salle est équipée de deux à trois grands éviers comprenant six à dix robinets. 4 Des plans de travail complémentaires sont repartis sur le périmètre de la salle et permettent notamment le déroulement d'observations à long terme, l'exposition de travaux et de montages, l'élevage d'animaux, etc. 5 Une partie des armoires de rangement de la salle est vitrée de manière à servir de vitrines d'exposition. 6 La salle peut être totalement obscurcie et est pourvue d'un éclairage à intensité réglable. Elle est aménagée pour la projection de diapositives, de films 16 mm, d'émissions télévisées ou enregistrées.

Art. 40 Equipement

L'équipement de la salle de sciences expérimentales s'effectue conformément à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 5 : Salle de chant, aula

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