Art. 41 Généralités
1 Une salle d'éducation musicale n'est aménagée que dans des établissements comprenant au moins cinq classes. 2 Elle peut, selon les cas, servir de salle audiovisuelle ou d'aula.
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Directives concernant la construction et l’équipement des installations scolaires
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Contents: 90 provisions
- Article 1 d'application
- Art. 2 Accès
- Art. 3 obscurcissement
- Art. 4 Eclairage naturel
- Art. 5 artificiel
- Art. 6 Acoustique
- Art. 7 Aération
- Art. 8 sol
- Art. 9 parois
- Art. 10 Projection
- Art. 11 électriques
- Art. 12 Mobilier
- Art. 13 audiovisuel
- Art. 14 extérieur
- Art. 15 stationnement
- Art. 16 récréation
- Art. 17 a) généralités
- Art. 18 b) place en dur
- Art. 19 jeux
- Art. 20 course
- Art. 21 d'éducation
- Art. 22 Généralités
- Art. 23 électriques
- Art. 24 Poste d'eau
- Art. 25 Mobilier
- Art. 26 Equipement
- Art. 27 Généralités
- Art. 28 Conception
- Art. 29 Installations
- Art. 30 Mobilier
- Art. 31 Equipement
- Art. 32 Généralités
- Art. 33 électriques
- Art. 34 Poste d'eau
- Art. 35 Mobilier
- Art. 36 Equipement
- Art. 37 Généralités
- Art. 38 Conception
- Art. 39 mobilier
- Art. 40 Equipement
- Art. 41 Généralités
- Art. 42 Conception
- Art. 43 Installations
- Art. 44 Mobilier
- Art. 45 Equipement
- Art. 46 Généralités
- Art. 47 Local de cuisine
- Art. 48 Local annexe
- Art. 49 Equipement
- Art. 50 Généralités
- Art. 51 Conception
- Art. 52 Equipement
- Art. 53 Généralités
- Art. 54 Dimensions
- Art. 55 Accès
- Art. 56 sol
- Art. 57 Parois
- Art. 58 Chauffage
- Art. 59 Engins
- Art. 60 pour l'intérieur
- Art. 61 pour l'extérieur
- Art. 62 Vestiaires
- Art. 63 Douches
- Art. 64 sanitaires
- Art. 65 Local du maître
- Art. 66 Equipement
- Art. 67 Généralités
- Art. 68 Généralités
- Art. 69 Salle des maîtres
- Art. 70 direction
- Art. 71 Secrétariat
- Art. 72 Généralités
- Art. 73 Généralités
- Art. 74 intérieur
- Art. 75 nettoyage
- Art. 76 internes
- Art. 77 Escaliers
- Art. 78 a) vestiaires
- Art. 79 b) toilettes
- Art. 80 c) poste d'eau
- Art. 81 d) douches
- Art. 82 Economat
- Art. 83 Généralités
- Art. 84 maternelle
- Art. 85 Local annexe
- Art. 86 sanitaires
- Art. 87 Terrain de jeux
- Art. 88 Equipement
- Art. 89 Abrogation
- Art. 90 vigueur
90 provisions
Art. 42 Conception
1 La salle d'éducation musicale a en principe les dimensions d'une unité de base. Lorsqu'elle est utilisée comme aula, elle est proportionnée au nombre de classes de l'école; elle ne peut cependant pas excéder une surface correspondant à trois unités de base. 2 Une attention particulière est accordée aux problèmes d'acoustique.
Art. 43 Installations
La salle de chant peut être totalement obscurcie. Elle est équipée pour la projection de diapositives, de films 16 mm, d'émissions télévisées ou enregistrées. Elle possède un équipement permettant la diffusion de disques, de cassettes et de bandes magnétiques.
Art. 44 Mobilier
1 La salle de chant possède un piano. 2 Les élèves disposent en principe de chaises munies d'un accoudoir permettant de prendre des notes. 3 Le tableau est mobile et muni de portées musicales. 4 Dans le cas où la salle de chant est utilisée comme aula, il convient de prévoir un nombre suffisant de chaises. D'autre part, il est prévu un podium destiné à des conférences ou à de petites manifestations.
Art. 45 Equipement
L'équipement en matériel et en instruments de la salle de chant est conforme à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 6 : Locaux destinés à l'enseignement de l'économie familiale
Art. 46 Généralités
La salle d'économie familiale comprend un local de cuisine de 80 mètres carrés environ, pourvu d'un écoulement de sol, et un local annexe d'environ 16 mètres carrés.
Art. 47 Local de cuisine
1 Le local de cuisine est composé de quatre unités. Chacune de ces unités constitue un bloc combiné avec fondement qui comprend de droite à gauche les éléments suivants : une surface de travail de 60 cm munie de rayonnages; une cuisinière avec quatre plaques et un four ainsi qu'une hotte aspirante; une surface de travail de 1,10 m de long avec une armoire à rangement et équipée de plusieurs prises de courant; un évier à deux bassins muni d'un égouttoir; une surface de travail de 1,10 m avec une armoire de rangement; une table d'environ un mètre carré avec un rayon; quatre tabourets ou chaises; une armoire murale. 2 Par ailleurs, le local de cuisine dispose également des équipements suivants : une table pour l'enseignant; une installation d'eau chaude; une armoire frigorifique; un ou deux fours supplémentaires situés à hauteur d'œil; un lave-vaisselle; de nombreuses prises de courant réparties sur chacune des parois de la salle; une armoire pour la vaisselle et le linge de table; une horloge; un tableau et une liste d'affichage.
Art. 48 Local annexe
Le local annexe abrite les équipements suivants : trois ou quatre bassins; une armoire pour le matériel de nettoyage; une armoire à provisions; un congélateur; une machine à laver avec un dispositif d'étendage; un vidoir avec grille pour les seaux.
Art. 49 Equipement
L'équipement en matériel et en machines de la salle d'économie familiale est conforme à la liste des moyens d'enseignement. SECTION 7 : Laboratoire de langues
Art. 50 Généralités
Un laboratoire de langues ne peut être aménagé que dans la mesure où l'établissement comporte au moins dix classes enseignant une ou plusieurs langues étrangères.
Art. 51 Conception
1 Le laboratoire de langues a les dimensions d'une unité de base. Il comporte un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné à servir de studio pour l'enregistrement, la copie et le stockage de matériel ou de cassettes 2 Une attention particulière est accordée aux problèmes d'acoustique.
Art. 52 Equipement
L'équipement du laboratoire de langues tient compte de l'évolution rapide des techniques et des approches nouvelles en matière de didactique des langues vivantes. SECTION 8 : Salle d'éducation physique
Art. 53 Généralités
1 La salle d'éducation physique et ses locaux annexes permettent l'enseignement de l'éducation physique et la pratique des sports de salle. 2 Elle comprend la salle proprement dite, les accès, le local des engins pour l'intérieur, le local des engins pour l'extérieur, les vestiaires, les douches, les installations sanitaires, le local du maître et un local de nettoyage. 3 Dans les cas où plusieurs salles d'éducation physique sont aménagées de manière contiguë, il peut être envisagé des solutions tendant à une restriction des normes énoncées ci-dessous.
Art. 54 Dimensions
La salle d'éducation physique peut être de deux types : a) 12 x 24 x 7 mètres; b) 16 x 28 x 7 mètres.
Art. 55 Accès
Il est aménagé deux zones d'accès bien différenciées : l'une aux vestiaires dite "couloir sale"; l'autre entre les vestiaires et la salle d'éducation physique dite "couloir propre". Revêtement du
Art. 56 sol
Le sol est équipé d'un matériau souple, élastique, non glissant, lavable et d'un entretien facile.
Art. 57 Parois
1 Les parois sont lisses et permettent les jets de balle. Les équipements tels que poignées de portes, ferrements, cordes ou tout autre objet en saillie sont installés à fleur des parois. 2 Les fenêtres sont munies de verre sécurisé.
Art. 58 Chauffage
La température doit être de 14 à 16° dans la salle d'éducation physique, de 19° dans les locaux annexes.
Art. 59 Engins
L'équipement en engins d'une salle d'éducation physique comprend les éléments suivants : Barres fixes : 4 Barres asymétriques : une installation de fixation comprenant 4 douilles avec crochets Portique à grimper : 6 perches amovibles, verticales et obliques. Si le portique est placé dans un angle, il doit être éloigné de 1,20 mètre au moins de la paroi latérale. Cordes à grimper : 4, roulant sur rail avec cordelette de rappel Espaliers : 8, dont 2 éléments amovibles à chaque extrémité, pivotant à l'équerre Anneaux balançants : 4 paires Anneaux olympiques : 2 fixations Basketball : 2 panneaux pour le jeu dans le sens longitudinal (panneau rétractable lors de l'existence d'une scène) 2 pour l'entraînement et le minibasket, dans le sens transversal Volleyball : 1 installation Ancrage pour installation de corde : 2 fixations dans le sens longitudinal et 2 dans le sens transversal de la salle Tableau : 1 tableau, fixé au mur Sonorisation : 1 installation pour disques et cassettes Horloge : 1 horloge avec indication des secondes A cette liste peuvent s'ajouter les installations suivantes : Trapèze : 4, combinés avec les anneaux balançants Tennis : 1 installation. Local des engins
Art. 60 pour l'intérieur
Le local des engins pour l'intérieur est de forme rectangulaire et comprend une surface d'environ 70 mètres carrés. Il donne accès directement et sans seuil à la salle d'éducation physique par une ou deux portes basculantes de 2,5 m de largeur et de 2,3 m de hauteur. Local des engins
Art. 61 pour l'extérieur
Le local des engins pour l'extérieur est indépendant du local des engins pour l'intérieur et comprend une surface d'environ 40 mètres carrés.
Art. 62 Vestiaires
Il est aménagé deux vestiaires d'une surface minimale de 20 mètres carrés, équipés de bancs d'une longueur de 12 mètres environ, de patères et de sèche-cheveux.
Art. 63 Douches
1 Les douches comprennent deux locaux d'une surface minimale de 25 mètres carrés chacun, équipés tous deux de dix têtes de douches à une hauteur de 1,5 à 1,7 m du sol ainsi que d'un lave-pieds. 2 Dans chaque local de douches, il est aménagé une zone de séchage dont le sol est de 5 cm plus élevé que celui du local des douches et qui est équipée de patères, de barres horizontales et de sèche-cheveux. Installations
Art. 64 sanitaires
Pour chaque salle d'éducation physique, il est aménagé un local sanitaire pour les filles avec deux WC et un local sanitaire pour les garçons avec un WC et deux urinoirs.
Art. 65 Local du maître
Le local du maître a une dimension d'environ 15 mètres carrés; il comprend une douche, un WC, des armoires de rangement, un téléphone, un emplacement de travail. Il sert également de local de premier secours.
Art. 66 Equipement
L'équipement de la salle d'éducation physique s'effectue conformément à la liste des moyens d'enseignement. CHAPITRE V : Salles annexes SECTION 1 : Centre d'information : bibliothèque, médiathèque
Art. 67 Généralités
1 Les écoles primaires de plus de cinq classes et les écoles secondaires sont pourvues d'un centre d'information destiné aussi bien aux élèves qu'aux maîtres. 2 La conception, l'aménagement et l'équipement de ce centre d'information s'effectuent conformément aux directives concernant les bibliothèques scolaires. SECTION 2 : Salle des maîtres, bureau de la direction, secrétariat
Art. 68 Généralités
1 Les surfaces susceptibles d'être affectées aux besoins du corps enseignant ainsi qu'à l'administration d'un établissement scolaire sont proportionnées à l'importance de l'école. Elles font partie des surfaces dévolues aux salles annexes par l'ordonnance sur les installations scolaires. 2 Ces locaux doivent en principe se situer à proximité de l'entrée principale du bâtiment et occuper une place centrale.
Art. 69 Salle des maîtres
1 La salle des maîtres est à la fois un lieu de détente et un lieu de travail. Elle permet la tenue des réunions de la conférence des maîtres et de la commission d'école. 2 Chaque membre du corps enseignant dispose d'une armoire personnelle. 3 Pour les établissements de cinq classes et plus, il est prévu un local particulier servant de vestiaire au corps enseignant. 4 Dans les petits établissements, la salle des maîtres sert également de local technique pour la confection de divers moyens d'enseignement. Bureau de la
Art. 70 direction
1 Pour les établissements comprenant au moins cinq classes, il est prévu un local réservé à la direction. 2 Ce local est aménagé à la fois pour le travail administratif lié à la direction de l'établissement et pour des entretiens.
Art. 71 Secrétariat
1 Pour les écoles pourvues d'un secrétariat, il est réservé un local de bureau distinct de la direction. 2 Le secrétariat est aménagé à la fois pour le travail de bureau et pour l'accueil des élèves, des enseignants, des personnes extérieures à l'école. SECTION 3 : Locaux polyvalents
Art. 72 Généralités
1 Dans le cadre global des salles annexes, l'ordonnance sur les installations scolaires prévoit des locaux polyvalents. Ces locaux sont proportionnés à l'importance de l'établissement et sont aménagés pour répondre notamment aux besoins suivants : enseignement dispensé à des effectifs restreints; travaux de groupe; locaux pour les élèves externes; visites médicales et dentaires, infirmerie; activités parascolaires. 2 Les locaux polyvalents peuvent être aménagés en espaces distincts correspondant à la moitié ou au quart d'une unité de 3 Dans les espaces affectés aux locaux polyvalents peut être aménagé un atelier d'informatique. Cet atelier comprend un poste de travail central pour le maître et, selon l'établissement considéré, de trois à sept postes de travail par groupe de deux élèves. L'équipement en machines et en logiciels d'enseignement est conforme aux directives spécifiques du Département.3) SECTION 4 : Local technique
Art. 73 Généralités
1 Afin de permettre la confection et la multicopie de documents nécessaires pour la pratique quotidienne de l'enseignement, les écoles disposent d'un appareillage technique adapté à l'importance de l'établissement. 2 Dans les petites écoles, cet équipement peut se trouver dans une salle des maîtres. Pour les établissements d'une certaine importance, il convient de réserver un local spécifique. 3 Ce local technique est en principe situé à proximité immédiate de la salle des maîtres. Il peut également comprendre un laboratoire de photographie. CHAPITRE VI : Locaux de service Préau couvert
Art. 74 intérieur
1 Chaque établissement scolaire est pourvu d'un hall d'entrée qui, en cas d'intempéries, est utilisé comme espace de récréation. 2 Ce préau couvert intérieur peut être aménagé pour servir d'aula ou de lieu d'exposition. 3 Il comprend une surface de 10 à 20 mètres carrés par classe. Il peut être fractionné en différents volumes. Locaux de
Art. 75 nettoyage
1 Les locaux de nettoyage permettent d'entreposer le matériel et les appareils nécessaires pour l'entretien régulier de l'installation scolaire. Ils sont proportionnés à l'importance du bâtiment. 2 Ils comprennent en principe un local principal d'environ 12 mètres carrés et, à chaque étage, des locaux annexes d'environ 6 mètres carrés. Circulations
Art. 76 internes
1 La dimension des vestibules, halls et dégagements est proportionnée au nombre de classes desservies. 2 Leur surface correspond en principe au moins au tiers de celle des unités de base, des salles spéciales et des salles annexes. 3 Vestibules, halls et dégagements bénéficient d'un éclairage naturel et d'une aération suffisants. 4 Ils sont équipés de systèmes d'affichage permettant l'exposition de travaux d'élèves ou de tout autre document.
Art. 77 Escaliers
1 Les escaliers ne doivent pas avoir plus de 20 marches par volée; celles-ci sont non glissantes. 2 La largeur des escaliers est proportionnée au nombre de classes desservies; elle n'est pas inférieure à 2 m. 3 Chaque escalier est pourvu au moins d'une main courante. L'espace entre les balustres ne doit pas excéder 12 cm. Installations sanitaires
Art. 78 a) vestiaires
Chaque installation scolaire est pourvue de vestiaires proportionnés au nombre des classes. Ces vestiaires se situent en dehors des locaux d'enseignement et, dans toute la mesure du possible, dans des locaux spécialement aménagés à cet effet. Ils comprennent en principe des patères, des bancs, des grilles à chaussures, à raison de 12 mètres environ par classe.
Art. 79 b) toilettes
1 Les groupes sanitaires sont répartis sur tous les étages. Ils sont séparés pour les filles, les garçons, le personnel enseignant et de service. Ils sont séparés des autres locaux par un sas. Ils sont pourvus d'une aération naturelle ou artificielle suffisante. Le sol doit pouvoir être lavé à grande eau. Il est pourvu d'une grille d'écoulement. 2 Chaque groupe sanitaire comprend des cabines WC, des urinoirs et des lavabos en nombre suffisant par rapport au nombre de classes de l'étage : on compte en principe un WC et deux urinoirs pour quarante garçons, un WC pour vingt filles. 3 Chaque installation scolaire comporte au moins une cabine WC conçue en fonction des besoins des handicapés.
Art. 80 c) poste d'eau
Chaque unité de base, salle spéciale ou salle annexe est équipée d'un lavabo.