1 En fin de première année, la personne en formation peut poursuivre
dans la filière de la maturité professionnelle si elle remplit les conditions
suivantes :
a) être promue, conformément aux articles 37 à 40;
b) avoir obtenu au moins les résultats suivants dans les six branches
déterminantes :
– la note globale est de 4,2 au moins;
– pas plus d'une note est insuffisante;
– aucune note est inférieure à 3,0.
2 Les six branches déterminantes sont : français, allemand, anglais,
mathématiques, finances et comptabilité ainsi qu’économie et droit. Elles ont le
même coefficient.
Conditions
d’admission
supplémentaires
pour la filière
maturité
Art. 42 multilingue
Pour autant qu’elle remplisse les conditions de l’article 41, la personne
en formation est admise dans l'orientation de la maturité professionnelle
multilingue si la note de promotion est de 4,0 au moins dans la branche de
langue étrangère concernée.
Conditions
d’admission en
filière voie
Art. 43 longue
La personne en formation est admise à suivre la voie longue si, au
terme de la première année, elle remplit, pour les six branches déterminantes
(art. 41, al. 2), les deux conditions suivantes :
a) pour chaque branche, les notes des deux semestres sont prises en compte
et totalisent au moins 57 points;
b) dans une branche au plus, une moyenne annuelle est insuffisante.
Conditions de
promotion en
filière voie
Art. 44 longue
Pour poursuivre leur formation dans le cadre de la filière voie longue,
les personnes en formation doivent remplir les conditions suivantes :
a) au terme de la deuxième année d'école de commerce :
− réaliser un total d'au moins 54 points par addition des notes semestrielles
des deux bulletins pour les six branches déterminantes (art. 41, al. 2);
− ne pas présenter, dans ces branches, plus de deux notes insuffisantes;
− pour les branches biologie, chimie et physique, ne pas présenter plus de
deux moyennes annuelles inférieures à 3,75 et pas plus d'une moyenne
inférieure à 3,25;
b) au terme de la troisième année d'école de commerce :
− un total d'au moins 54 points par addition des notes semestrielles des deux
bulletins pour les six branches déterminantes (art. 41, al. 2);
− ne pas présenter, dans ces branches plus de deux notes insuffisantes;
− pour les branches biologie, chimie et physique, ne pas présenter plus de
deux moyennes annuelles inférieures à 3,75 et pas plus d'une moyenne
inférieure à 3,25;
− pour les branches français, deuxième langue nationale et mathématiques,
ne pas présenter plus d'une moyenne annuelle insuffisante.
Note de
promotion de la
branche
complémentaire
en filière voie
Art. 45 longue
En filière voie longue, la note de promotion de la branche
complémentaire est composée de la moyenne, arrondie à la première décimale,
des trois notes obtenues au Lycée en biologie, chimie et physique.
Art. 46 Répétitions
1 Sauf circonstances exceptionnelles identiques à celles évoquées à
l’article 47, alinéa 2, en filière maturité professionnelle et en filière CFC, une
personne en formation peut être non promue une seule fois dans la même filière
au cours de sa formation. Demeure réservée la possibilité de répéter les
examens finaux ou la procédure de qualification.
2 Dès la deuxième année, la personne en formation en filière maturité
professionnelle, qui est non promue après avoir déjà répété une année, est
admissible en filière CFC.
3 Au terme de la deuxième année de formation, une personne en formation non
promue dans la filière de la voie longue répète l'année dans la filière CFC avec
maturité professionnelle.
Art. 47 Décision
1 Les propositions du collège des maîtres relatives aux promotions et
aux admissions dans les filières sont soumises à la ratification du directeur de
la division. L'alinéa 3 est réservé.
2 Sur proposition du collège des maîtres, le directeur de la division peut, dans
des cas dûment prouvés, tels que maladie de longue durée, accident,
changement de lieu scolaire, langue maternelle étrangère ou circonstances
personnelles d'une gravité avérée, admettre une promotion ne répondant pas
aux conditions fixées aux articles 36 et suivants.
3 Dans la filière voie longue, les situations d'échec donnent lieu à une
concertation entre le Lycée et l'école. Dans des cas dûment prouvés, tels que
maladie de longue durée, accident, changement de lieu scolaire, langue
maternelle étrangère ou circonstances personnelles d'une gravité avérée, les
directeurs des divisions peuvent admettre une promotion ne répondant pas aux
conditions précitées.
Accès au stage
Art. 48 pratique
1 En filière CFC, la personne en formation doit être promue selon les
articles 39 et 40 pour accéder au stage pratique en entreprise.
2 En filière maturité professionnelle, la personne en formation doit en outre avoir
réussi l’examen final de maturité professionnelle selon les articles 66 et
suivants.
3 La personne en formation qui a échoué à la partie scolaire de la maturité
professionnelle, mais qui remplit les conditions de réussite de la partie scolaire
du CFC, peut accéder au stage pratique en entreprise dans le but d’obtenir le
CFC.
4 Si le contrat de stage est résilié pour des raisons d’inaptitude à la pratique
professionnelle de la personne en formation, un nouveau stage en entreprise
d’une durée d’au minimum douze mois doit être suivi.
SECTION 6 : Procédure de qualification et examens finaux
Art. 49 Organisation
1 Dans la filière de la maturité professionnelle, la procédure de
qualification et les examens finaux sont régis par les articles 19 et suivants de
l'ordonnance du 24 juin 2009 sur la maturité professionnelle fédérale2) et par
les articles 21 et suivants de l’ordonnance du 16 août 2021 du SEFRI sur la
formation professionnelle initiale d’employée de commerce/employé de
commerce avec certificat fédéral de capacité (CFC)3).
2 Dans la filière du CFC, la procédure de qualification et les examens finaux
sont organisés selon les articles 21 et suivants de l’ordonnance du 16 août 2021
du SEFRI sur la formation professionnelle initiale d’employée de
commerce/employé de commerce avec certificat fédéral de capacité (CFC)3).
3 Dans la filière de la voie longue, en plus des conditions prévues aux articles
44 et 45, la personne en formation doit avoir réussi la partie scolaire de la
procédure de qualification menant à l'obtention du CFC pour pouvoir poursuivre
sa formation au Lycée.
Lieux d’examens
et procédures de
Art. 50 qualifications
Sous la surveillance du Service de la formation postobligatoire, la
direction de la division commerciale organise des examens sur les différents
sites de formation. Au besoin, elle peut organiser les examens sur un seul site
pour l'ensemble des candidats.
Participation des
Art. 51 enseignants
Les enseignants participent à l’élaboration des examens écrits et oraux.
Ils assurent la correction des examens écrits et participent à l’évaluation des
examens oraux.
Art. 52 Experts
En collaboration avec la direction de l’école, le Service de la formation
postobligatoire engage les experts pour l’évaluation des examens.
Art. 53 Validation
1 Les épreuves des examens et les grilles de correction des épreuves
spécifiques de l'école sont soumises aux experts, puis validées par la direction
de l’école.
2 Les épreuves des examens centralisés écrits et les grilles de correction des
épreuves sont fournies par la sous-commission latine des procédures de
qualification (SCOP).
SECTION 7 : Certificat fédéral de capacité d'employé de commerce
Admission à la
procédure de
Art. 54 qualification
1 Au terme de la troisième année, après le stage en entreprise, est
admise à la procédure de qualification du CFC, la personne en formation qui
réunit les quatre conditions cumulatives suivantes :
a) elle atteint un taux de fréquentation des cours d’au minimum 90 %,
demeurent réservés les cas particuliers;
b) elle justifie des notes acquises durant quatre semestres de formation;
c) elle a rempli les conditions générales du stage en entreprise;
d) elle a suivi les cours préparatoires.
2 La personne en formation qui remplit les conditions prévues à l'alinéa 1 est
inscrite d’office aux examens.
Etendue et
organisation de
la procédure de
Art. 55 qualification
1 Les domaines de compétences opérationnelles (DCO) suivants font
l’objet d’un examen sous les formes et avec les durées prescrites ci-après :
− DCO A : oral de 30 minutes;
− DCO B : écrit de 75 minutes;
− DCO C : écrit de 75 minutes;
− DCO D : oral de 30 minutes;
− DCO E : écrit de 75 minutes.
2 La durée de l’examen oral comprend la préparation.
3 Le travail personnel d’approfondissement réalisé durant la deuxième année
est présenté au cours de l’examen oral du DCO A.
4 Si le travail personnel d’approfondissement n’a pas été réalisé durant la
deuxième année, le candidat obtient la note 1 au sous-point concerné de
l’examen oral du DCO A.
Notes des
examens de
Art. 56 langues
1 La note de l'examen d’anglais est obtenue par la transposition de
l’examen international niveau B1 selon l'échelle de conversion du cadre
européen commun de référence pour les langues.
2 Un examen complémentaire d’anglais peut être organisé en fonction de
l’évolution des programmes de formation.
3 Le résultat de l’examen international d’allemand niveau B1 est transposé selon
l'échelle de conversion du cadre européen commun de référence pour les
langues et fait partie intégrante de la note d’examen du DCO D.
4 Un examen complémentaire d’allemand peut être organisé en fonction de
l’évolution des programmes de formation.
Fractions
Art. 57 autorisées
Toutes les notes de position prises en compte pour le calcul des
résultats des examens finaux sont arrondies en notes entières ou en notes au
demi-point.
Conditions de
réussite, calcul et
pondération des
Art. 58 notes du CFC
Les conditions de réussite, le calcul et la pondération des notes de la
procédure de qualification avec examen final du CFC sont définis à l’article
24 de l’ordonnance du 16 août 2021 du SEFRI sur la formation professionnelle
initiale d’employée de commerce/employé de commerce avec certificat fédéral
de capacité (CFC)3).
Art. 59 Répétitions
La répétition de la procédure de qualification relative au CFC est réglée
par l’article 25 de de l’ordonnance du 16 août 2021 du SEFRI sur la formation
professionnelle initiale d’employée de commerce/employé de commerce avec
certificat fédéral de capacité (CFC)3). Les personnes en formation peuvent
répéter les procédures de qualifications relatives au CFC deux fois au
maximum. Les parties réussies ne doivent pas être répétées.
SECTION 8 : Certificat fédéral de capacité d'employé de commerce avec
maturité professionnelle
Admission aux
examens de la
Art. 60 partie maturité
1 Au terme de la troisième année, est admise aux examens de maturité
professionnelle portant sur les branches scolaires, la personne en formation qui
réunit les deux conditions cumulatives suivantes :
a) elle atteint un taux de fréquentation des cours d’au minimum 90 %,
demeurent réservés les cas particuliers;
b) elle justifie des notes acquises au cours des six semestres de formation.
2 Les personnes en formation qui remplissent les conditions de l'alinéa 1 sont
inscrites d'office à l'examen.
Admission aux
examens de la
partie certificat
fédéral de
capacité
d'employé de
Art. 61 commerce
Au terme de la quatrième année, après le stage en entreprise, est
admise à la procédure de qualification du CFC, la personne en formation qui
réunit les deux conditions cumulatives suivantes :
a) elle a rempli les conditions générales du stage en entreprise;
b) elle a suivi les cours préparatoires.
Examens
harmonisés de la
partie CFC et de
Art. 62 la partie maturité
La direction de la division commerciale veille à l'organisation
harmonisée des examens de la partie CFC et de la partie maturité
professionnelle sur les différents sites de formation, sous la surveillance du
Service de la formation postobligatoire.
Examens finaux
de la partie
Art. 63 maturité
1 L'examen porte sur les branches suivantes, sous les formes et avec
les durées ci-après :
Écrit Oral
Français 150 min. 15 à 20 min.
Allemand – examen niveau B2 Selon les prescriptions du partenaire
Anglais – examen niveau B2 Selon les prescriptions du partenaire
Mathématiques 120 min. (avec moyens
auxiliaires)
Finances et comptabilité 180 min.
Economie et droit 120 min.
2 Dans le domaine "branche complémentaire", une certification peut être
organisée. En cas de certification externe, les prescriptions du partenaire
prévalent. Les niveaux de référence dans les langues (branche
complémentaire) est de niveau B1.
3 Pour l’examen oral, un temps de préparation est prévu.
Examens finaux
Art. 64 de la partie CFC
Les examens portent sur les domaines de compétences
opérationnelles (DCO) suivants sous les formes et avec les durées prescrites
ci-après :
− DCO B : écrit de 75 minutes;
− DCO C : écrit de 75 minutes;
− DCO D : oral de 30 minutes;
− DCO E : écrit de 75 minutes.
Notes des
examens de
Art. 65 langues
1 Les notes des examens d’anglais et d’allemand sont obtenues par la
transposition de l’examen international niveau B1 ou B2 selon l'échelle de
conversion du cadre européen commun de référence pour les langues.
2 Dans les deux langues, un examen complémentaire peut être organisé en
fonction de l’évolution des programmes de formation.
Conditions de
réussite, calcul et
pondération des
notes de la partie
maturité
et maturité
Art. 66 multilingue
1 La partie maturité professionnelle est réputée réussie si :
− la note globale est de 4,0 au moins;
− deux notes au maximum sont insuffisantes;
− la somme des écarts entre les notes insuffisantes et la note 4,0 n'est pas
supérieure à 2.
2 Sont prises en compte comme critères de réussite :
− les notes obtenues dans les branches du domaine fondamental;
− les notes obtenues dans les branches du domaine spécifique;
− les notes obtenues dans les branches du domaine complémentaire;
− les notes obtenues dans le domaine "branches complémentaires";
− la note obtenue pour le travail interdisciplinaire centré sur un projet.
3 Les personnes en formation ayant suivi la formation scolaire en filière
multilingue et qui ont obtenu le certificat international de niveau B2 reçoivent la
maturité professionnelle multilingue.
Conditions de
réussite, calcul et
pondération des
notes de la partie
Art. 67 CFC
1 L’article 58 s’applique par analogie.
2 La note d’expérience correspond à la moyenne, arrondie à la première
décimale, des notes ci-après pondérées de la manière suivante :
a) formation à la pratique professionnelle : 50 %;
b) cours interentreprises : 50 %.
Obtention du
CFC avec
Art. 68 maturité
Le CFC d'employé de commerce avec maturité professionnelle est
obtenu si les conditions de réussite sont remplies à la fois pour la partie maturité
professionnelle et pour la partie CFC d'employé de commerce.
Répétitions de
l’examen de
Art. 69 maturité
La procédure de répétition suite à un échec à l’examen de maturité
professionnelle est réglée par l’article 26 de l'ordonnance fédérale sur la
maturité professionnelle fédérale2).
Choix de suivre
ou non
l’enseignement
Art. 70 après un échec
1 Après un échec, l’école organise une rencontre avec la personne en
formation et, si elle est mineure, ses représentants légaux, après la
communication des résultats. Le choix arrêté de suivre ou non l’enseignement
fait l'objet d'un avenant au contrat de formation, qui est signé par la personne
en formation et l'école. Cet avenant est soumis pour approbation au Service de
la formation postobligatoire.
2 En cas de répétition, si la note du travail interdisciplinaire centré sur un projet
est insuffisante, un nouveau travail doit être réalisé. Si la note est suffisante,
elle est acquise.
Répétitions pour
la procédure de
Art. 71 qualification CFC
La répétition de la procédure de qualification relative au CFC est régie
par l’article 59.
Art. 72 Renvoi
Les articles 25, 28, 29, 32 à 35, 37 et 39 à 42 de l’ordonnance du
22mars 2016 sur la maturité professionnelle6 s’appliquent par analogie.
CHAPITRE III : Voies de droit et dispositions finales
Art. 73 Voies de droit
Les décisions prises en vertu de la présente ordonnance sont
susceptibles d'opposition et de recours conformément aux dispositions du
Code de procédure adminstrative7).
Art. 74 Exécution
Le Département est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Dispositions
Art. 75 transitoires
Les personnes qui ont commencé leur formation avant l’entrée en
vigueur de la présente ordonnance l’achèvent selon l’ancien droit, mais au plus
tard jusqu'au 31 décembre 2027 pour la filière CFC, et au plus tard jusqu'au 31
décembre 2028 pour les filières maturité professionnelle et voie longue.
Abrogation du
Art. 76 droit en vigueur
L’ordonnance du 22 mars 2016 concernant les filières de formation à
l’Ecole de commerce est abrogée.
Entrée en
Art. 77 vigueur
1 Sous réserve de l'alinéa 2, la présente ordonnance prend effet le
1er août 2023.
2 Les articles 49, alinéas 1 et 2, 58 et 59 entrent en vigueur le 1er janvier 2026.
Delémont, le 12 décembre 2023
AU NOM DU GOUVERNEMENT DE LA
REPUBLIQUE ET CANTON DU JURA
Le président : Jacques Gerber
Le chancelier : Jean-Baptiste Maître
Annexe 1
Grille horaire - Filière Maturité professionnelle
Année scolaire 1re 2e 3e 4e
Français 4 3 4
Allemand 4 4 4
Anglais 4 4 4
Finances et comptabilité 4 3 4
Economie et Droit 3 3 3
Mathématique 2 2 2
Histoire et institutions politiques 3 2 0
Technique et environnement 2 0 0
Travail interdisciplinaire de branche
Travail interdisciplinaire de projet 0 2 1
Domaine de compétences
opérationnelles B
1 1 1
Domaine de compétences
opérationnelles E
4 3 4
Sport 2 2 2
Branches complémentaires (option) 0 3 3
Mandats pratiques 2 2 4
Cours préparatoires 0 0 0 2
Totaux 35 34 36 2
Annexe 2
Grille horaire - Filière Maturité professionnelle multilingue
Année scolaire 1re 2e 3e 4e
Français 4 3 4
Allemand* 4 4 4
Anglais 4 4 4
Finances et comptabilité 4 3 4
Economie* et Droit 3 3 3
Mathématique 2 2 2
Histoire et institutions politiques* 3 2 0
Technique et environnement 2 0 0
Travail interdisciplinaire de branche
Travail interdisciplinaire de projet 0 2 1
Domaine de compétences opérationnelles B 1 1 1
Domaine de compétences opérationnelles E 4 3 4
Sport 2 2 2
Branches complémentaires* (option) 0 3 3
Mandats pratiques 2 2 4
Cours préparatoires 0 0 0 2
Totaux 35 34 36 2
*cours dispensés en allemand
Annexe 3
Grille horaire - Filière Voie longue
Année scolaire 1re 2e 3e 4e
Français 4 3 4
horaire selon programme
du Lycée
Allemand 4 4 4
Anglais 4 4 2
Finances et comptabilité 4 3 4
Economie et Droit 3 3 3
Mathématique 2 0 0
Histoire et institutions politiques 3 2 0
Technique et environnement 2 0 0
Travail interdisciplinaire de branche
Travail interdisciplinaire de projet 0 0 1
Domaine de compétences opérationnelles B 1 1 1
Domaine de compétences opérationnelles E 4 4 2
Sport 2 0 0
Mandats pratiques 2 2 4
Branches suivies au Lycée cantonal 0 10 12
Totaux 35 36 37
Annexe 4
Grille horaire - Filière CFC
Année scolaire 1re 2e 3e
Français 4 0
Allemand 4 0
Anglais 4 4
Finances et comptabilité 4 0
Economie et Droit 3 0
Mathématique 2 0
Histoire et institutions politiques 3 0
Technique et environnement 2 0
Domaine de compétences opérationnelles A 0 4
Domaine de compétences opérationnelles B 1 4
Domaine de compétences opérationnelles C 0 5
Domaine de compétences opérationnelles D 0 5
Domaine de compétences opérationnelles E 4 3
Sport 2 2
Options filière CFC 0 3
Mandats pratiques 2 4
Cours préparatoires 0 0 2,5
Totaux 35 35 2,5
1) RS 412.10
2) RS 412.103.1
3) RS 412.101.221.73
4) RSJU 412.11
5) RSJU 412.214
6) RSJU 413.255
7) RSJU 175.1